Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERONCIEL
/
MEDCIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDCIEL
"GERONCIEL" Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
93472918
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2003

Présentation de la marque MEDCIEL

Déposée le 15 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERONCIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEDCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERONCIEL domicilié(e) ayant son siège social à FRANCHEVILLE (Rhône), Chemin de Gareizin - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 926 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Roselyne DRIOT-DEGLESNE SCP "BAZAILLE - BONAMOUR - DRIOT-DEGLESNE", Notaires associés - France.

La marque MEDCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDCIEL est expirée depuis le 15 juin 2003.

GERONCIEL a également déposé les autres marques suivantes : GIR+ , MED+ , PREVICIEL , QUALICIEL , FLOGICIEL , SOINS+ , CAPCIEL


"GERONCIEL" Société à Responsabilité Limitée - ayant son siège social à FRANCHEVILLE (Rhône), Chemin de Gareizin - France - SIREN 339926933


Madame Roselyne DRIOT-DEGLESNE SCP "BAZAILLE - BONAMOUR - DRIOT-DEGLESNE", Notaires associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Logiciel médical pour maison de retraite médicalisée